Mentions légales

PAN TILT LIGHTING - 7 La Fontenelle 35340 La Bouëxière

Gérard GERMIS
RCS : 501799555
Tribunal compétent : RENNES
TVA Intracommunautaire : FR96501799555
Tél. 02 99 62 20 40 /  06 64 28 40 84
Email : gegelight@hotmail.fr
Code APE : 9002 Z
Capital : 4000 €
Label prestataire de service du spectacle vivant N°818

Propriété et responsabilité

La société Pan Tilt Lighting (Pan Tilt) est responsable de l’ensemble des informations contenues sur le site www.pan-tilt.com

La responsabilité de Pan Tilt ne saurait en revanche être engagée pour les informations contenues :

 

Respect des droits d’auteur

Tous les contenus en ligne sur le site www.pan-tilt.com sont couverts par le droit d’auteur. En vertu de l’article L.1224 du Code de la propriété intellectuelle, ils ne peuvent donc être repris sans autorisation de reproduction préalable.

 

Utilisation des contenus du site

Les contenus en ligne sur le site www.pan-tilt.com ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. D’une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ces contenus, qui devra rester la plus limitée possible.

 

Reproduction des contenus

La reproduction d’un contenu du site, quel qu’il soit, doit obligatoirement être accompagnée :

- du nom de l’auteur (quand il est précisé)

- de la mention : « paru sur le site www.pan-tilt.com (Pan Tilt) ». Cette mention devra renvoyer, grâce à un lien hypertexte, au contenu original en ligne sur le site www.pan-tilt.com. A la fin de chaque contenu devra également figurer la mention : « droits réservés».

 

Traitement des données personnelles / loi informatique et libertés

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez contacter le webmaster (contact ci-dessous). Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement de données vous concernant.

Directeur de publication

Gérard GERMIS, Gérant

Rédaction

Gérard GERMIS, Gérant

Photos

Pan Tilt sauf mention contraire

Mise en service

1er mars 2018

Copyright © 2018 / PAN TILT LIGHTING / Tous droits réservés sur le site, les photos et les logos.


Hébergeur:
ADISTA - 1 rue de la Presse - 42950 Saint-Etienne
Tél. : (33) 0811 856 810*
*Prix d’un appel local

Propriété du site Aerial Group ou son cessionnaire